Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ATIMONE
Corinne ORMIERES

Numéro de dépôt :
95574626
Date de dépôt :
01/06/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/06/2005

Présentation de la marque L'ATIMONE

Déposée le 1 juin 1995 par Corinne ORMIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ATIMONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est Corinne ORMIERES, domicilié(e) 11 Rue Dardenne, 33000 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agnès COTTIN S.E.G.H. S.A. - France.

La marque L'ATIMONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATIMONE est expirée depuis le 1 juin 2005.

Corinne ORMIERES a également déposé les autres marques suivantes : GARDEN MOTEL , Résid'Garden Strasbourg** , L.P.P. LOCATION PRE PAYEE , LES JARDINS DE BEL SITO


Corinne ORMIERES - 11 Rue Dardenne, 33000 BORDEAUX - France


Agnès COTTIN S.E.G.H. S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

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